vendredi 16 mai 2008

Les Généralités

Les généralités étaient des circonscriptions administratives de la France d’Ancien Régime. Elles furent créées en 1542 avec l’Édit de Cognac. Il y eut jusqu’à trente-six généralités, les dernières ayant été créées en 1784. Leur rôle était d’abord fiscal. Placées sous l’autorité d’un « receveur général », les généralités étaient le cadre de la collecte des impôts directs et indirects : recettes du domaine, taille, aides et gabelle (édit de 1542). 16 recettes générales ou généralités furent créées par l’édit du 7 décembre 1542, sous François Ier.

En 1655, un édit (de Louis XIV) ordonna que « tous actes portant foi, obligation ou acquît ne seraient valables qu’autant qu’ils seraient écrits sur papier ou parchemin dont chaque feuille serait frappée d’une marque spéciale ». Il fallut attendre 1673 pour que les officiers de justice obtempèrent.

En 1674, un autre édit ordonna l’usage des papiers et parchemins timbrés, timbrés de manière différente non plus selon la nature des actes, mais selon la hauteur et la largeur du papier ou du parchemin employé.



Ci-dessous, nous pouvons voir un papier du 15 juillet 1759. Il porte le cachet de La Généralité de Soissons, avec le tarif payé pour l'enregistrer de 1 sol 3 deniers.







Sources : Wikipedia et Le Timbre Fiscal n°85.

Timbres US de rationnement


Le domaine des timbres fiscaux est large. L'APS Manual of Philatelic Judging définit que les timbres fiscaux sont "des reçus pour l'argent payé pour les taxes directes, les taxes indirectes, les permis et les permissions" (traduction de l'auteur de ce blog). Les vignettes ne sont pas considérées comme faisant partie de la philatélie, pourtant certaines peuvent avoir un rapport assez proche. Les USA sont entrés dans la Seconde Guerre Mondiale en décembre 1941. L'économie a souffert de la guerre et, à partir de 1942 ont été introduits des tickets de rationnement (bien que le Congrès ait autorisé le rationnement à partir de 1940).

Jusqu'en 1947, cinq livrets de rationnement ont été préparés, le cinquième n'a cependant jamais été émis.
Puisque ces timbres de rationnement étaient remis contre une somme d'argent, certains philatélistes les considèrent comme des timbres fiscaux. Ces tickets de rationnement ont donc été émis sous forme de livrets.





Le premier est apparu en avril 1942. 190 millions ont été distribués. Sur chaque livret était inscrit le nom, l'adresse, la taille, le poids, la couleur des cheveux et des yeux, l'âge et le sexe du titulaire du livret. Dans les deux pages intérieures figuraient 28 vignettes numérotées par ordre croissant.










Le deuxième a été émis en janvier 1943. Etaient indiqués le nom et l'adresse du titulaire du livret, et un numéro de livret était inscrit en rouge. Les vignettes étaient imprimées en couleur dans les huit pages intérieures.








Le troisième livret a été émis en octobre 1943, il contenait huit pages. Sur la face du livret étaient écrits le nom, l'adresse du titulaire ainsi qu'un numéro de série en rouge. Tout comme sur le livret 2, la quatrième de couverture (page de derrière) du livret 3 contenait des instructions sur comment utiliser le livret.










Le quatrième livret était semblable au livret 3, en taille comme en contenu. Il contenait huit pages de timbres de rationnement.








Source : The American Revenuer, Vol. 61, N°1